Marque expirée - Marque en non vigueur

MORNAY PUISSANCE 39
IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983

Numéro de dépôt :
3584199
Date de dépôt :
25/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/06/2018
MORNAY PUISSANCE 39 de IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983

Présentation de la marque MORNAY PUISSANCE 39

Déposée le 25 juin 2008 par IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « MORNAY PUISSANCE 39 »

Le déposant est IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 domicilié(e) 5 à 9 rue Van Gogh,75012 PARIS - 75012 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre GASNIER AELEGIS domicilié(e) 64 rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORNAY PUISSANCE 39 est expirée depuis le 25 juin 2018.

IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 a également déposé les autres marques suivantes : MORNAY PUISSANCE 83 , MORNAY PUISSANCE IFC


IPGM Institution Mixte de Prévoyance du Groupe Mornay agréée par A.M. du 27/12/1983 - 5 à 9 rue Van Gogh,75012 PARIS - 75012 - France


Jean-Pierre GASNIER AELEGIS - 64 rue Montgrand,13006 MARSEILLE - 13006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

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